Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAUVAITRE
Numéro de dépôt :
1419064
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
10/07/1997
Présentation de la marque SAUVAITRE
Déposée le 10 juillet 1987 par monsieur Jean SAUVAITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SAUVAITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAUVAITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVAITRE est expirée depuis le 10 juillet 1997.
Jean SAUVAITRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01